Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 septembre 2026
Informations légales relatives au service AssalamHQ et à l'établissement qui l'utilise, en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Établissement concerné
Chaque mosquée est responsable du traitement des données de ses élèves ; AssalamHQ n'est que son sous-traitant. Choisissez votre mosquée pour afficher ses coordonnées.
Aucune mosquée sélectionnée : le texte ci-dessous décrit le traitement commun à toutes les mosquées. Sélectionnez la vôtre pour obtenir ses coordonnées exactes.
1. Éditeur du service
Le logiciel AssalamHQ est édité par :
| Dénomination | AssalamHQ |
|---|---|
| Forme juridique et immatriculation | [à compléter par l'éditeur] |
| Adresse du siège | [à compléter par l'éditeur] |
| Adresse de contact | [à compléter par l'éditeur] |
| Directeur de la publication | [à compléter par l'éditeur] |
L'éditeur intervient uniquement comme sous-traitant technique des mosquées utilisatrices : il n'exploite les données d'aucun établissement pour son propre compte.
2. Établissement utilisateur
Les données affichées dans l'espace auquel vous accédez relèvent de l'établissement suivant, qui en est le responsable de traitement et le responsable du contenu pédagogique :
| Établissement | [à compléter par l'établissement] |
|---|---|
| Ville | [à compléter par l'établissement] |
| Contact | [à compléter par l'établissement] |
3. Hébergement
Le service est hébergé par les prestataires suivants :
| Prestataire | Rôle | Localisation |
|---|---|---|
| Vercel Inc. | Hébergement de l'application web | États-Unis |
| Supabase | Base de données et authentification | Londres, Royaume-Uni |
| Cloudflare R2 | Stockage des fichiers | Union européenne |
| Resend | Acheminement des courriels de service | États-Unis |
4. Propriété intellectuelle
La structure du service, ses textes, sa charte graphique et ses éléments logiciels sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus déposés par un établissement (logo, documents, photographies) restent la propriété de cet établissement ou de leurs auteurs.
5. Responsabilité
L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et l'exactitude du service, sans garantie d'absence d'interruption. Les données pédagogiques, financières et administratives sont saisies par l'établissement : leur exactitude relève de sa responsabilité.
Le service ne comporte aucun lien hypertexte vers des sites tiers autres que ceux publiés par l'établissement.
6. Signaler un contenu ou un problème
Pour signaler un contenu inapproprié, une erreur dans un dossier ou un incident de sécurité, écrivez à l'adresse de contact de votre établissement indiquée ci-dessus. Les demandes relatives aux données personnelles sont traitées selon la politique de confidentialité.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles, ses finalités, ses durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits sont décrits en détail dans la politique de confidentialité.
Voir aussi · Politique de confidentialité